Publicité

Présentation

Recherche

Recommander

Archives

CONSTRUCTION MAISON TRADITIONNELLE BOIS

Ce blog propose des exemples de contrat, d'idées de plan, des articles concernant  la construction de maisons en général. 

81290 Viviers les montagnes

Jeudi 28 décembre 2006

 

MAITRE D’OUVRAGE

M et Mme

Adresse

 

 

ADRESSE CHANTIER

Adresse

Parcelle (Section   N° )

 

ENTREPRISE

 

 

NOM

Adresse

 

ORDRE DE SERVICE N°1

 

 

 

 L’entreprise ____________________________ est invitée à démarrer les travaux de son lot à compter du _______________ , conformément aux pièces du marché, et suivant devis joint pour un montant de ____________________ Euros HT et ___________Euros TTC

 

 

  Le délai contractuel sera décompté à partir de cette date, l’ensemble des travaux tous corps d’état étant livrés le __________________

 

 L’entrepreneur devra sous peine de forclusion, faire connaître ses observations par écrit dans les deux jours qui suivent la remise du présent ordre

 

 

  Remettre l’attestation d’assurance décennale complète et responsabilité civile en cours de validité

 

 LE MAITRE D’OUVRAGE                                                                                     L’ENTREPRISE

 

                                                                                                                             Reçu leprésent ordre le          

                                                                                                                               Cachet et signature

 

 

 

 

 

 

Par Henri81 - Publié dans : DOCUMENTS ADMINISTRATIFS EXEMPLES
Ecrire un commentaire - Voir les commentaires - Recommander
Retour à l'accueil
Créer un blog sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus